Accueil / Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
1. Préambule
Les présentes CGV régissent les relations contractuelles entre Éditions Tesseract et le client. Elles sont accessibles sur le Site et prévalent sur tout autre document.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sur le Site sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, les photographies et descriptions sont non contractuelles.
3. Commandes
Le client peut passer commande sur le Site. La commande ne sera considérée comme définitive qu’après confirmation par Éditions Tesseract.
4. Prix et Paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement est exigible immédiatement à la commande, par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le Site.
5. Livraison
5.1 Modalités de Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client au moment de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et dépendent des prestataires de livraison choisis.
5.2 Frais de Livraison
Les frais de livraison sont à la charge du client et sont clairement indiqués lors du processus de commande.
5.3 Retard de Livraison
En cas de retard de livraison, le client peut contacter Éditions Tesseract pour obtenir des informations sur le suivi de sa commande.
En ce qui concerne les précommandes, la date indiquée est à titre indicative et peut être amenée à être déplacée en fonction des délais engendrés par le prestataire d’impression. Les Éditions Tesseract ne peuvent être tenues responsables de ces éventuels retards.
5.4 Livraison Incomplète ou Non-conforme
Si la commande reçue est incomplète ou non-conforme, le client est invité à contacter Éditions Tesseract dans les meilleurs délais.
5.5 Perte ou Dommage
Éditions Tesseract ne peut être tenu responsable des dommages subis par le colis pendant la livraison. Les réclamations doivent être adressées directement au transporteur.
6. Rétractation et Retours
6.1 Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
6.2 Modalités de Retour
Pour exercer son droit de rétractation, le client doit notifier Éditions Tesseract de sa décision avant de retourner le produit. Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, en parfait état, accompagné de la facture.
6.3 Remboursement
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits retournés, via le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.
7. Responsabilité
7.1 Limitation de Responsabilité
Éditions Tesseract ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l’utilisation du site internet ou de l’achat des produits proposés sur le site.
7.2 Exclusion de Responsabilité
Toutes les informations et descriptions des produits sur le site sont fournies en l’état, sans garantie d’exactitude. Les photographies et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels.
8. Force Majeure
Éditions Tesseract ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure empêchant la bonne exécution du contrat.
9. Propriété Intellectuelle
Les produits et contenus du Site sont la propriété exclusive de Éditions Tesseract et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
10. Litiges
Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis au droit français et aux tribunaux compétents du ressort de Lille.
11. Contact
Pour toute question concernant les CGV ou une commande, le client peut contacter Éditions Tesseract à l’adresse email suivante : contact@editions-tesseract.fr.